Marc Salaun


De: Marc Salaün
président du tribunal de commerce de Bordeaux
Objet:
III. - Membres du comité d'évaluation de l'expérimentation du tribunal des activités économiques
Groupe:
Comité d'évaluation de l'expérimentation du tribunal des activités économiques
tribunal="des activités économiques"
JORFTEXT000050416693(source JORF)
nomination
31 Octobre 202431/10/2024
De: Marc Salaün
président du tribunal de commerce de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
Suppléant
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
suppleant
JORFTEXT000050375906(source JORF)
nomination
20 Octobre 202420/10/2024
De: Marc Salaün
juge au tribunal de commerce de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
juges consulaires
suppléant
Remplace:M. Jean-Marie Picot
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
magistrat="Juge"
suppleant
JORFTEXT000047597720(source JORF)
nomination
28 Mai 202328/05/2023
De: SALAUN Marc
attaché principal d'administration de l'État
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
I. – ECHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1733260A(source BOMI)
attribution
15 Février 201815/02/2018
De: Salaun (Marc)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="2006-09-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000000459948(source JORF)
nomination
17 Novembre 200617/11/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.